Conseils des ministres de l’Éducation (Canada)
On trouve dans le site du Conseil des ministres de l’Éducation (Canada) deux ressources précieuses à propos du droit d’auteur en éducation.
1) Le droit d’auteur… ça compte! Quelques questions et réponses à l’intention du personnel enseignant
http://www.cmec.ca/copyright/matters/indexf.stm
(Page consultée le 8 mars 2009)
Rédigée à l’intention des enseignantes et des enseignants, la brochure Le droit d’auteur… ça compte!, qui en est à sa deuxième édition, fournit de nombreux renseignements à propos de la Loi sur le droit d’auteur au Canada, ainsi que ses conséquences en éducation.
La brochure est disponible au format Acrobat (.pdf) à l’adresse suivante :
http://www.cmec.ca/copyright/matters/droitdauteur.pdf
(Document consulté le 8 mars 2009)
2) Le droit d’auteur dans l’enseignement
http://www.cmec.ca/copyright/indexf.stm
(Page consultée le 8 mars 2009)
Cette page Web du site du Conseil des ministres de l’Éducation (Canada) rassemble plusieurs informations utiles à propos du droit d’auteur en éducation. Des liens permettent d’accéder aux sujets suivants :
- la reproduction de ressources Internet dans l’enseignement :
http://www.cmec.ca/copyright/copyInternet.fr.stm
(Page consultée le 8 mars 2009) - la reproduction d’œuvres imprimées dans l’enseignement :
http://www.cmec.ca/copyright/copyPrint.fr.stm
(Page consultée le 8 mars 2009) - l’exécution d’enregistrements musicaux et d’émissions de radio ou de télévision dans l’enseignement :
http://www.cmec.ca/copyright/copyMusic.fr.stm
(Page consultée le 8 mars 2009)
On y trouve également une prise de position à propos d’une réforme du droit d’auteur, tenant compte de la nature de l’emploi des documents dans un contexte éducatif.
